L’approche de base d’EuroIPSC correspond pour l’essentiel au déroulement de projets de recherche et développement, comportant une suite de prises de décisions entre les différentes phases de développement du projet. Cette approche garantit une structure des coûts claire et précise pour chaque étape du développement.

Quand le feu vert a été donné pour développer une stratégie de protection de la propriété industrielle, différentes mises en œuvre tactiques s’articulent autour d’un programme comportant diverses étapes:

Avant de pouvoir parler d’une stratégie de la propriété intellectuelle, il faut s’assurer que l’ensemble de l’équipe du projet connaît suffisamment bien les risques et les potentialités liées à la propriété intellectuelle. EuroIPSC propose des séminaires d’initiation destinés à toute l’équipe, donc aussi bien aux preneurs de décision qu’aux experts et technologues de votre société.

Pendant la phase exploratoire, une grille de base sur la propriété industrielle est élaborée pour le secteur technologique envisagé. Cela comporte une analyse du portefeuille - aussi bien du propre secteur de propriété intellectuelle que de celui des concurrents. Dans une discussion interactive, en coopération avec des technologues et autre experts, les secteurs libres (en blanc) et ceux occupés (en noir) sont analysés pour servir d’aide lors de la prise de décision quant à la prochaine phase du projet.

Dans cette phase, le secteur " en blanc " est analysé sous l’aspect économique, en étroite collaboration avec des technologues et des experts. Si des éléments dignes d’être protégés apparaissent, leur portée maximale sera évaluée, éventuellement aussi dans les secteurs voisins. Puis avec l’aide de conseils compétents en matière de brevets, le secteur éventuellement à protéger est défini et, si nécessaire, des demandes de protection sont déposées.

Parallèlement, le secteur " en noir " est exploré avec l’appui de conseils spécialisés dans le droit des brevets. Cette analyse est intégrée dans les décisions à prendre sur la direction à suivre pour le développement, par exemple la question se posera de savoir si certains secteurs doivent être évités ou s’il est plus judicieux d’obtenir une licence.

Ensuite, la tâche revient aux conseils en brevets d’invention d’obtenir l’enregistrement des droits de propriété intellectuelle. Si des restrictions sont inévitables (comme par exemple de compte des documents supplémentaire de l’art antérieure), il sera indispensable de les considérer dans le cadre de la stratégie globale en faisant appel de nouveau aux experts et technologues afin que ces restrictions soient concentrées dans des secteurs judicieux. De même, il sera nécessaire de vérifier si un droit de protection déjà obtenu doit encore être maintenu – les annuités, considérées au premier abord comme minimes pour maintenir en vigueur les brevets délivrés s’accumulent bien rapidement pour devenir des sommes non négligeables.

Quand enfin des droits de protection ont été délivrés, alors la récolte suit les efforts. Il s’avère ainsi, par exemple, que la publication d’une demande de brevet peut avoir une certaine influence sur les développements d’un concurrent, et ceci n’est pas aussi visible que des redevances de licences ou qu’un contrat exclusif avec un client (les concurrents ne peuvent alors rien offrir dans ce domaine) ou encore qu’une saisie contrefaçon contre un concurrent oblige celui-ci à retirer du marché un produit contrefassent le droit de propriété

EuroIPSC vous apporte son soutien au cours des différentes phases de mise en œuvre de votre stratégie qui, il va sans dire, doit être continuellement examinée et dont le développement doit être poursuivi de façon interactive. Pour ce faire, il faut tenir compte de vos activités et des connaissances nouvellement acquises, mais aussi de facteurs externes tels que les publications d’autres droits de propriété intellectuelle, les modifications des secteurs de protection pendant la poursuite d’un brevet, la déchéance de droits de propriété intellectuelle, etc. etc.

C’est ici que s’achève le cercle de la stratégie de la propriété intellectuelle, que ce soit parce qu’elle a abouti à la modification du premier projet ou qu’un nouveau projet soit né…